Mentions légales

Éditeur du site

Le site atelierbox.be est édité par :

ATELIER BOX
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 55 663 €
Siège social : 4 rue du Caire, 75002 Paris, France
RCS Paris 920 939 386
SIRET : 92093938600032
N° TVA intracommunautaire : FR53920939386
Adresse e-mail : contact@atelierbox.be
Adresse postale de contact : 4 rue du Caire, 75002 Paris

Site exclusivement réservé aux professionnels (B2B)

Le site atelierbox.be est exclusivement destiné aux relations commerciales entre professionnels (B2B). Aucune vente n'est effectuée auprès de consommateurs au sens du droit belge ou européen de la consommation. Les commandes et devis sont réservés aux entreprises, associations, organisations professionnelles et institutions publiques disposant d'un numéro d'entreprise ou d'identification fiscale valide.

Directeur de la publication

Paul Polyakov, en sa qualité de représentant légal d'ATELIER BOX.
Contact : contact@atelierbox.fr

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site atelierbox.be (textes, photographies, illustrations, logos, marques, mise en page, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'ATELIER BOX est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français, ainsi que des dispositions équivalentes du droit belge.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sur le site atelierbox.be sont effectués dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) européen. Les détails sont consultables sur notre page Politique de confidentialité.

Responsabilité

ATELIER BOX s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur professionnel.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Dans le cadre exclusif des relations B2B entre professionnels, les parties conviennent expressément que les tribunaux français seront seuls compétents en cas de litige, conformément à la liberté contractuelle reconnue entre professionnels par le règlement européen Rome I.